menu
CONSEIL MUNICIPAL
Trombinoscope
Contacts
COMPTE-RENDUS
BULLETINS MUNICIPAUX
VILLAGE
LE NOM
COMPOSITION DU VILLAGE
SITUATION
PATRIMOINE
HAMEAU "LA CHAUME"
HISTOIRE
PERSONNAGES REMARQUABLES
VIE PRATIQUE
MAIRIE
AGENCE POSTALE COMMUNALE
ECOLE
ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS
DEMARCHES ADMINISTRATIVES
DECHETS
CIMETIERE
COMMUNAUTE DE COMMUNE DE LA VANNE ET DU PAYS D'OTHE
VIE ECONOMIQUE
COMMERCES
MAISON DE RETRAITE
VIE ASSOCIATIVE
CULTURE
ANIMATIONS
ARTS ET LOISIRS CREATIFS
CHASSE
SPORTS
URBANISME ET PROJETS COMMUNAUX
VOUS SOUHAITEZ EFFECTUER DES TRAVAUX
PLAN LOCAL URBANISME INTERCOMMUNAL
PROJETS COMMUNAUX
EAU ET ASSAINISSEMENT
DISTRIBUTION EAU POTABLE
ASSAINISSEMENT
FESTIVITES
SALLE DES FÊTES
SORTIES
09/04/2024
Accueil
/
CONSEIL MUNICIPAL
/
COMPTE-RENDUS
/
09/04/2024
15/04/2024
Pièces jointes
file_download
CR CM 0904.pdf (PDF - 2.67Mo)
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×